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Nous vous accordons une licence non exclusive, mondiale et non transférable pour utiliser le Site Web conformément aux termes et conditions énoncés dans cet Accord.

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Droits de propriété intellectuelle

Rien dans cet Accord ne constitue un transfert de droits de propriété intellectuelle. Vous reconnaissez et acceptez que, entre vous et nous, nous détenons tous les droits de propriété intellectuelle sur le Site Web.

En postant ou en ajoutant un quelconque contenu sur le Site Web, vous nous accordez un droit et une licence perpétuels, non exclusifs, exempts de redevance, irrévocables, mondiaux et cessibles pour utiliser ce contenu de quelque manière que ce soit (y compris, sans s'y limiter, en reproduisant, modifiant et communiquant le contenu au public) et nous autorisez à autoriser toute autre personne à faire de même.

Garanties vous déclarez et garantissez que :

vous avez la capacité légale de conclure cet Accord ; et

vous avez respecté la clause 4.

Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute responsabilité en cas de perte de données, d'interruption des activités ou de dommages consécutifs ou accessoires.

Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toutes représentations, garanties ou termes (qu'ils soient explicites ou implicites) autres que ceux expressément énoncés dans cet Accord.

Cet accord doit être lu sous réserve de toute législation interdisant ou limitant l'exclusion, la restriction ou la modification de garanties, conditions, ou obligations implicites. Si une telle législation s'applique, dans la mesure du possible, nous limitons notre responsabilité à l'égard de toute réclamation à notre choix :

Division

Si une disposition de cet Accord est interdite par la loi ou jugée illégale, nulle ou inexécutable par un tribunal, la disposition sera, dans la mesure nécessaire, séparée de cet accord et rendue inefficace autant que possible sans modifier les autres dispositions restantes de cet Accord, et ne devra en aucune manière affecter d'autres circonstances, la validité ou l'application de cet Accord

Juridiction

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